{"id":62667,"date":"2024-01-24T10:03:51","date_gmt":"2024-01-24T09:03:51","guid":{"rendered":"https:\/\/www.escortpormadrid.com\/mentions-legales-et-conditions-dutilisation\/"},"modified":"2024-01-24T10:03:51","modified_gmt":"2024-01-24T09:03:51","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.escortpormadrid.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales et conditions d’utilisation"},"content":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales et conditions d’utilisation<\/h1>\r\n

 <\/p>\r\n

Mentions l\u00e9gales relatives aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/h2>\r\n

I.- INFORMATIONS FOURNIES EN APPLICATION DE LA Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et le commerce \u00e9lectronique<\/h3>\r\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 10 de la Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et le commerce \u00e9lectronique (ci-apr\u00e8s, LSSI-CE), les destinataires du service ainsi que les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes sont inform\u00e9s de mani\u00e8re expresse, pr\u00e9cise et sans \u00e9quivoque des \u00e9l\u00e9ments suivants relatifs au prestataire de services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information :<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n\r\n\r\n\r\n\r\n
NOM \/ D\u00c9NOMINATION SOCIALE<\/td>\r\nJOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1EZ<\/td>\r\n<\/tr>\r\n
ACTIVIT\u00c9 \/ OBJET SOCIAL<\/td>\r\nGESTION DE SITES WEB DE RENCONTRES PERSONNELLES POUR ADULTES<\/td>\r\n<\/tr>\r\n
SI\u00c8GE SOCIAL \/ ADRESSE PROFESSIONNELLE<\/td>\r\nCALLE ORENSE, 18,\u00a0 28020, MADRID<\/td>\r\n<\/tr>\r\n
T\u00c9L\u00c9PHONE<\/td>\r\n671 116 191<\/td>\r\n<\/tr>\r\n
ADRESSE \u00c9LECTRONIQUE<\/td>\r\ninfo@escortpormadrid.com<\/a><\/td>\r\n<\/tr>\r\n<\/tbody>\r\n<\/table>\r\n

II.- PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h3>\r\n

Les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du site www.escortpormadrid.com, de son code source, de sa conception, de ses structures de navigation et des diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments qu’il contient appartiennent \u00e0\u00a0JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>, \u00e0 qui revient l’exercice exclusif des droits d’exploitation de ceux-ci sous quelque forme que ce soit et, en particulier, des droits de reproduction, de distribution, de communication publique et de transformation, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation espagnole et europ\u00e9enne applicable.<\/p>\r\n

Le portail www.escortpormadrid.com, les pages qui le composent et les informations ou \u00e9l\u00e9ments qu’elles contiennent comprennent des textes, documents, photographies, dessins, repr\u00e9sentations graphiques, logiciels, ainsi que des logos, marques, noms commerciaux ou autres signes distinctifs, prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle, dont\u00a0JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>\u00a0est titulaire ou licenci\u00e9 l\u00e9gitime.<\/p>\r\n

L’acc\u00e8s au site web n’implique aucune renonciation, transmission, licence ou cession desdits droits de la part de\u00a0JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>\u00a0, sauf stipulation expresse contraire.<\/p>\r\n

De m\u00eame, l’utilisateur s’engage \u00e0 ne pas utiliser les informations publi\u00e9es \u00e0 des fins ou avec des effets illicites ou pr\u00e9judiciables, \u00e0 ne pas endommager ni rendre inutilisables ces informations et \u00e0 n’accomplir aucune autre action contraire au contenu des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales.<\/p>\r\n

III.- LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/h3>\r\n

En tant qu’utilisateur du site web, vous reconnaissez disposer de la comp\u00e9tence et des moyens techniques n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der \u00e0 ce site et l’utiliser.<\/p>\r\n

Vous reconnaissez avoir v\u00e9rifi\u00e9 que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait \u00e9tat de fonctionnement. Vous devez \u00e9galement avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales et vous engager \u00e0 les respecter.<\/p>\r\n

Vous utilisez le site\u00a0www.escortpormadrid.com<\/strong>\u00a0sous votre seule et enti\u00e8re responsabilit\u00e9.\u00a0JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>\u00a0ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, un pr\u00e9judice mat\u00e9riel, une perte de donn\u00e9es ou de programmes ou un pr\u00e9judice financier, r\u00e9sultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui y sont li\u00e9s.<\/p>\r\n

IV.- LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB<\/h3>\r\n

Notre site web peut contenir des liens vers d’autres sites d’int\u00e9r\u00eat. Toutefois, d\u00e8s lors que vous avez utilis\u00e9 ces liens pour quitter notre site, vous devez savoir que nous n’exer\u00e7ons aucun contr\u00f4le sur ces sites web. Par cons\u00e9quent, nous ne pouvons \u00eatre tenus responsables de la protection et de la confidentialit\u00e9 des informations, confidentielles ou non, que vous fournissez en les consultant, puisque vous serez soumis aux politiques de confidentialit\u00e9 de ces sites web, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Ces sites ne sont pas r\u00e9gis par les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales ; il vous appartient donc d’\u00eatre vigilant et de lire les mentions l\u00e9gales applicables au site web en question.<\/p>\r\n

JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES\u00a0<\/strong>d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 lorsque l’utilisateur fournit des informations, de quelque nature que ce soit, par le biais desdits liens et\/ou des adresses \u00e9lectroniques publi\u00e9es.<\/p>\r\n

 <\/p>\r\n

Politique de confidentialit\u00e9 relative aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/h2>\r\n

I.- INFORMATIONS FOURNIES EN APPLICATION DE LA Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et le commerce \u00e9lectronique<\/h3>\r\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 10 de la Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et le commerce \u00e9lectronique (ci-apr\u00e8s, LSSI-CE), les destinataires du service ainsi que les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes sont inform\u00e9s de mani\u00e8re expresse, pr\u00e9cise et sans \u00e9quivoque des \u00e9l\u00e9ments suivants relatifs au prestataire de services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information :<\/p>\r\n

 <\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n\r\n\r\n\r\n\r\n
NOM \/ D\u00c9NOMINATION SOCIALE<\/td>\r\nJOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1EZ<\/td>\r\n<\/tr>\r\n
ACTIVIT\u00c9 \/ OBJET SOCIAL<\/td>\r\nGESTION DE SITES WEB DE RENCONTRES PERSONNELLES POUR ADULTES<\/td>\r\n<\/tr>\r\n
SI\u00c8GE SOCIAL \/ ADRESSE PROFESSIONNELLE<\/td>\r\nCALLE ORENSE, 18, 28020, MADRID<\/td>\r\n<\/tr>\r\n
T\u00c9L\u00c9PHONE<\/td>\r\n671 116 191<\/td>\r\n<\/tr>\r\n
ADRESSE \u00c9LECTRONIQUE<\/td>\r\ninfo@escortpormadrid.com<\/a><\/td>\r\n<\/tr>\r\n<\/tbody>\r\n<\/table>\r\n

\u00a0<\/strong><\/p>\r\n

INFORMATIONS FOURNIES EN APPLICATION DE LA LOI ORGANIQUE SUR LA PROTECTION DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/u><\/p>\r\n

 <\/p>\r\n

    \r\n
  • PRINCIPE D’INFORMATION<\/strong><\/li>\r\n<\/ul>\r\n

    Conform\u00e9ment au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril et \u00e0 l’article 5 de la Loi organique 15\/1999 du 13 d\u00e9cembre sur la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel (ci-apr\u00e8s, LOPD), nous vous informons de mani\u00e8re expresse, pr\u00e9cise et sans \u00e9quivoque que les donn\u00e9es, y compris les images, que vous fournissez au moyen des formulaires pr\u00e9vus \u00e0 cet effet sur notre site web ou par tout autre canal de collecte, ainsi que celles g\u00e9n\u00e9r\u00e9es au cours de votre relation avec nous, feront l’objet d’un traitement dans les fichiers dont est responsable\u00a0JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>, aux fins du maintien et de l’ex\u00e9cution de la relation entre le destinataire du service et nous-m\u00eames, ainsi que de la prestation des services qui en d\u00e9coule.<\/p>\r\n

    De m\u00eame, conform\u00e9ment \u00e0 ladite LOPD et \u00e0 la Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et le commerce \u00e9lectronique (ci-apr\u00e8s, LSSI-CE), nous vous informons que vos donn\u00e9es pourront \u00eatre utilis\u00e9es afin de vous adresser des communications commerciales et de courtoisie relatives \u00e0 notre entit\u00e9 par courrier \u00e9lectronique ou par tout moyen de communication \u00e9lectronique \u00e9quivalent.<\/p>\r\n

    PRINCIPE DU CONSENTEMENT<\/strong><\/p>\r\n

    Le consentement au traitement de vos donn\u00e9es aux fins d\u00e9crites dans la section pr\u00e9c\u00e9dente sera r\u00e9put\u00e9 donn\u00e9 EXPRESS\u00c9MENT par le cochage de la case correspondante pr\u00e9vue \u00e0 cet effet sur notre site web.<\/p>\r\n

      \r\n
    • CARACT\u00c8RE OBLIGATOIRE DES DONN\u00c9ES DEMAND\u00c9ES<\/strong><\/li>\r\n<\/ul>\r\n

      Le remplissage des champs figurant dans les formulaires pr\u00e9vus \u00e0 cet effet sur notre site web n’est pas obligatoire ; nous vous informons toutefois que le refus de fournir vos donn\u00e9es entra\u00eenerait l’impossibilit\u00e9 de maintenir et d’ex\u00e9cuter la relation entre le destinataire du service et notre entit\u00e9, ces donn\u00e9es \u00e9tant n\u00e9cessaires \u00e0 la prestation des services qui en d\u00e9coule.<\/p>\r\n

        \r\n
      • PRINCIPE DE QUALIT\u00c9 DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/li>\r\n<\/ul>\r\n

        Le destinataire du service, titulaire des donn\u00e9es fournies, est seul responsable de la v\u00e9racit\u00e9 et de l’exactitude des donn\u00e9es communiqu\u00e9es,\u00a0JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>\u00a0<\/em>agissant de bonne foi en qualit\u00e9 de simple prestataire du service.<\/p>\r\n

        Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 le destinataire du service fournirait des donn\u00e9es fausses ou des donn\u00e9es de tiers sans leur consentement, il r\u00e9pondra personnellement, vis-\u00e0-vis de\u00a0JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>,\u00a0des personnes concern\u00e9es ou int\u00e9ress\u00e9es, de l’Agence espagnole de protection des donn\u00e9es et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des autorit\u00e9s r\u00e9gionales de protection des donn\u00e9es, des responsabilit\u00e9s d\u00e9coulant de cette situation.<\/p>\r\n

        JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>\u00a0ne collecte aucune donn\u00e9e de personnes mineures par l’interm\u00e9diaire des canaux pr\u00e9vus \u00e0 cet effet. Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 une personne mineure fournirait ses donn\u00e9es au moyen des formulaires pr\u00e9vus \u00e0 cet effet sur notre site web ou par tout autre canal de collecte, celles-ci seront imm\u00e9diatement d\u00e9truites d\u00e8s que cette circonstance sera port\u00e9e \u00e0 notre connaissance.<\/p>\r\n

        Afin de se conformer au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril et \u00e0 l’article 4.3 de la LOPD, le destinataire du service s’engage \u00e0 communiquer \u00e0\u00a0JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>\u00a0toute modification de ses donn\u00e9es, de mani\u00e8re \u00e0 ce qu’elles correspondent fid\u00e8lement, \u00e0 tout moment, \u00e0 sa situation actuelle.<\/p>\r\n

         <\/p>\r\n

          \r\n
        1. PRINCIPE DE S\u00c9CURIT\u00c9 DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/li>\r\n<\/ol>\r\n

          JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>\u00a0s’engage \u00e0 respecter son obligation de secret \u00e0 l’\u00e9gard des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ainsi que son devoir de les conserver, et adoptera toutes les mesures techniques et organisationnelles n\u00e9cessaires pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et emp\u00eacher leur alt\u00e9ration, leur perte, leur traitement ou leur acc\u00e8s non autoris\u00e9, compte tenu de l’\u00e9tat de la technique, de la nature des donn\u00e9es stock\u00e9es et des risques auxquels elles sont expos\u00e9es, qu’ils proviennent de l’action humaine ou du milieu physique ou naturel, conform\u00e9ment au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril et au Titre VIII du d\u00e9cret royal 1720\/2007 du 21 d\u00e9cembre portant approbation du r\u00e8glement d’application de la Loi organique 15\/1999 du 13 d\u00e9cembre sur la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\r\n

            \r\n
          • EXERCICE DES DROITS<\/strong><\/li>\r\n<\/ul>\r\n

            Conform\u00e9ment au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril, \u00e0 la LOPD et au d\u00e9cret royal 1720\/2007 du 21 d\u00e9cembre portant approbation de son r\u00e8glement d’application, le destinataire du service peut exercer \u00e0 tout moment ses droits d’acc\u00e8s, de rectification, d’effacement et d’opposition aupr\u00e8s du responsable du fichier et du traitement, en joignant une photocopie de sa pi\u00e8ce d’identit\u00e9 (DNI).<\/p>\r\n

              \r\n
            • RESPONSABLE DU FICHIER OU DU TRAITEMENT<\/strong><\/li>\r\n<\/ul>\r\n

              Le responsable du fichier et du traitement est\u00a0JOAQUIN RAFAEL ALONSO MONTA\u00d1ES<\/strong>, dont l’adresse aux fins de notification est CALLE ORENSE, n\u00b0 18, 28020 MADRID, et l’adresse \u00e9lectronique info@escortpormadrid.com<\/p>\r\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

              Mentions l\u00e9gales et conditions d’utilisation   Mentions l\u00e9gales relatives aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel I.- INFORMATIONS FOURNIES EN APPLICATION DE LA Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et le commerce \u00e9lectronique Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 10 de la Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-62667","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"permalink_manager":null,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.escortpormadrid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/62667","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.escortpormadrid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.escortpormadrid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.escortpormadrid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.escortpormadrid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=62667"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.escortpormadrid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/62667\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.escortpormadrid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=62667"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}